L'offre et la vente de produits sur notre site internet (littlecourtparis.com) sont régies par les présentes Conditions Générales de Vente. Nous vous recommandons de les lire attentivement. Les produits achetés sur littlecourtparis.com sont vendus directement par LITTLE COURT, où le siège social se trouve au 21 rue de l'Oasis, 92800, Puteaux. Les commandes passées sur le site littlecourtparis.com sont réservées aux particuliers et aux entreprises "acheteurs finaux" autrement que pour leur revente. La revente ou la distribution des produits achetés sur littlecourtparis.com est formellement interdite. En outre, à chaque passage de commande sur le site littlecourtparis.com, il vous sera demandé de confirmer votre acceptation des présentes Conditions Générales de Vente en vigueur à la date de passation de votre commande. Compte tenu de la politique commerciale décrite ci-dessus, LITTLE COURT se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de toute personne qui ne serait pas un "acheteur final" ou à des commandes non conformes à sa politique commerciale telle que définie dans les présentes. Les conditions générales de vente pourront être modifiées et notamment en considération d'éventuels changements normatifs. Les nouvelles conditions générales de vente s'appliqueront à leur date de publication sur littlecourtparis.com.

Article 1 – Disponibilité

Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Vérifiez au moment de la commande, article par article, que le nombre, la taille et le prix sont bien pris en compte dans votre bon de commande. Lorsqu'un produit n'est plus disponible, celui-ci s'affiche " OUT OF STOCK " / "EN RUPTURE DE STOCK" Dans ce cas, il vous est possible de nous contacter afin que nous puissions vous informer le cas échéant de sa nouvelle disponibilité sur le site ou en boutique.

Article 2 – Commande

Lors de la première commande, vous devez créer votre compte en ligne avec vos coordonnées personnelles et les maintenir actualisées. Le contrat est réputé conclu au moment où LITTLE COURT reçoit, par voie électronique, le formulaire de commande, une fois vérifiée l'exactitude des données relatives à la commande. Avant de procéder à l'achat des produits, par la transmission du formulaire de commande, il vous est demandé de lire attentivement les Conditions Générales de Vente. En transmettant par voie électronique le formulaire de commande, vous les acceptez sans condition et vous vous engagez à les respecter.

Article 3 – Précommandes

Une fois votre précommande passée, il n’est plus possible de faire des modifications telles que la quantité ou la taille d’une bague. Votre commande ne peut pas non plus être annulée à l’exception d’un retard de force majeure à la livraison.
Selon l’article L121-20-2 du code de la consommation, le droit de rétractation de sept jours ne peut être exercé dans la mesure où la commande du client implique la mise en exécution de la fabrication du bijou.
Lorsque vous passez une précommande, nous vous demandons de payer 100% du prix total du bijou ainsi que les frais de livraison. 
Lorsque nous recevons votre bijou, nous vous envoyons une notification par email pour vous informer que votre bijou est prêt et confirmer votre adresse de livraison.
Il est important de garder en tête qu’une précommande requiert une période d’attente entre le moment où la commande est passée et celui où vous recevrez votre bijou. Cette période peut varier de quelques jours à plusieurs semaines suivant le bijou commandé. Une fenêtre de livraison estimée est indiquée sur la fiche produit de chaque bijou et le délais d'attente de précommande sera clairement annoncé. 

Article 4 – Prix et Paiement

Les prix de nos produits sont indiqués en euros/dollars/livres toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition. LITTLE COURT  se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de leur disponibilité. Lorsque vous cliquez sur "commander " vous pouvez régler vos achats de différentes manières :
- par carte bancaire : Visa, American Express, Mastercard
- via Paypal

L'expédition de votre commande n'a lieu qu'après vérification de votre mode de paiement.

Article 5 – Validation

Les données enregistrées par littlecourtparis.com lors de la validation de votre commande, constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par littlecourtparis.com et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

Article 6 – Livraison

Les produits achetés sur le site littlecourtparis.com sont livrables sous certaines conditions décrites dans la rubrique livraison en bas de page du site.

Pour des raisons, notamment de sécurité, LITTLE COURT ne traitera aucune commande pour laquelle une boîte postale ou une adresse Cedex est fournie.

Afin que votre commande puisse être livrée, vous vous engagez à renseigner votre adresse complète lors de la commande, y compris les informations complémentaires nécessaires au bon déroulement de la livraison (bâtiment, étage, escalier, code d'accès). 

Vous trouverez ci-dessous un tableau récapitulant nos conditions de livraison en fonction du pays de résidence, de la valeur de l’envoi et des délais souhaités. Si votre pays de résidence n’est pas listé ou pour toute autre question, n’hésitez pas à nous contacter.

- Retrait en boutiques : toute commande peut-être retirée à notre showroom. Merci de nous envoyer un mail ou de répondre à votre mail de confirmation pour fixer d'une heure et d'un jour de retrait.

Important : Toute commande passée le samedi ou le dimanche, avec l'option "Retrait à la boutique", ne pourra être récupérée qu'à partir du lundi.

- Livraison en Europe :
Nous livrons vers les pays suivants :
Zone 1 : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Finlande, Grèce, Irlande, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Unis, Suède
Zone 2 : Bulgarie, Chypre, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie
Ainsi qu'en Italie, en Espagne, en Norvège et en Suisse.

- Livraison en Amérique du Nord :
Un envoi par Fedex ou La Poste est possible vers les Etats-Unis et le Canada.

- Livraison hors Europe et Amérique du Nord :

- Elle est possible vers les pays suivants : Emirats Arabes Unis, Bahrein, Koweit, Qatar, Arabie Saoudite, Liban, Australie, Japon, Singapour, Taiwain, Hong Kong, Macao, Corée du sud, Maroc, Thaïlande et DOM TOM.

- Taxe Douanière : Pour les livraisons en dehors de l’UE et vers les DOM TOM, la TVA française (20%) sera déduite automatiquement du prix facturé.
Des droits de douane, taxes locales, droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigés par le transporteur qui vous livrera votre commande. Ces sommes seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité.

- Assurance : toutes nos expéditions sont assurées quelque soit le transporteur et la valeur du ou des bijoux.

- Suivi de la livraison : nous suivons chacune de nos expéditions personnellement et vous avez vous aussi la possibilité de suivre votre commande grâce à un numéro de suivi qui vous est communiqué dès que votre colis quitte notre boutique.

- Problèmes de livraison : Tout défaut ou retard de livraison supérieur à huit 8 jours ouvrés doit être signalé auprès de notre Service Clients dans les meilleurs délais (hello@littlecourtparis.com). Toute réclamation formulée au delà de 15 jours calendaires après la date de validation de votre commande ne pourra pas être prise en compte. Vous devez vérifier la conformité de la marchandise au moment de la livraison. En cas d'anomalies constatées (paquet ouvert, produit endommagé etc.) vous devez le signaler sur le bon du livreur et contacter le Service Clients par email ou par téléphone. En cas de non-conformité des produits achetés ou s'ils ne vous donnent pas satisfaction, vous pouvez les retourner ou en demander l'échange ou le remboursement dans les conditions prévues à l'article "RETOUR / ECHANGE ".

Article 7 – Retours / Echanges

LITTLE COURT s'engage à vous fournir des produits de haute qualité. Malgré cela, si vous n'êtes pas satisfait du produit acheté, LITTLE COURT s'engage à vous l'échanger ou à vous le rembourser.

Les frais de retour seront à votre charge et dans le cas d’un échange les frais d’envoi du nouveau bijou seront à notre charge.

Conformément aux dispositions des articles L.121-20 et suivants du code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la date de réception pour nous renvoyer les produits. Dans le cas d’un remboursement, celui-ci sera effectué de la même manière qu’a été effectué le paiement et dans un délais de quinze jours maximum après réception de l’article retourné. LITTLE COURT  se réserve le droit de déduire d’un remboursement les éventuelles commissions bancaires prélevées selon le mode de règlement. Pour un retour/échange, merci de nous contacter par mail (hello@littlecourtparis.com) 

Les articles endommagés, incomplets, ou sans leur étiquette de sécurité ne seront pas repris et vous seront retournés en l'état, à votre charge.

Les produits gravés, personnalisés ou mis à taille ne seront ni échangés ni remboursés.

Les retours et remboursements ne sont pas acceptés sur les produits soldés et en "Archives".

Article 8 – Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site littlecourtparis.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle pour le monde entier. A ce titre, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est toléré Sous réserves de dispositions différentes ou plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de littlecourtparis.com. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de littlecourtparis.com est strictement interdite. Tous droits réservés.

Article 9 – Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales de votre pays les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander. Les photographies et les textes reproduits, illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de littlecourtparis.com ne saurait être engagée en cas d'erreur de photographie ou de texte. littlecourtparis.com ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock, d'indisponibilité du produit, en cas de force majeure, de perturbation, d'inondation, d'incendie ou de grève notamment des services postaux et moyens de transport ou de communication. littlecourtparis.com n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages directs ou indirects du fait des présents risques.

Article 10 – Droit applicable – litiges

Le présent contrat est souscrit en langue française et soumis à la loi française. En cas de litige à caractère légal, seuls les tribunaux Français seront compétents.

Article 11 – Information nominatives

littlecourtparis.com s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci restent confidentielles. Elles ne seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre commande, renforcer et personnaliser la communication, notamment par les lettres d'information de littlecourtparis.com auxquelles vous vous serez abonné ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d'intérêts. En conséquence et conformément à la loi informatique et des libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande par mail (hello@littlecourtparis.com) ou par courrier, en nous indiquant votre nom, prénom, adresse à notre showroom au 19 Rue Firmin Gémier, 75018 Paris.